Notice descriptive

  • 1 O - Affaires communales (avant 1940)
    • Dossiers des communes
      • Chaix
1 O 177 - 

Police municipale, 1859-1926. - Revenus et charges, 1819-1930 : ventes de terrains (1819-1892), emprunts et impositions (1882-1928), concessions à perpétuité (1872-1930), indemnités de terrains (1866-1869). - Édifices et services publics, 1846-1916 : écoles (1846-1907). - Édifices du culte, 1841-1873 : église (1841-1873), presbytère (1850-1867). - Litiges, 1870-1877 : entre la commune et M. Bureau (1874), entre la commune et la Veuve Arbouin (1870-1877).

Lieu(x) : Chaix

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