Notice descriptive

  • Etat des fonds des archives postérieures à 1940
    • Administration préfectorale
      • Préfecture
        • Réglementation et Libertés Publiques
          • Environnement et tourisme
1775 W -  1994-2000

Présentation du contenu :

Enquêtes publiques loi sur l'eau, 1994-1999. Pavillons bleus d'Europe, 1997-2000. Extension du port de Fromentine, 1996-1998.

Importance matérielle : 33 articles
Modalités d'entrée :

Versement, 2002

Instrument de recherche :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.