Notice descriptive

  • Cadastre des communes de L'Aiguillon-sur-Mer à Avrillé
    • Aizenay
      • Cadastre rénové d'Aizenay (1958-1974)
        • Fiches d'état de section

Propriétés non bâties

Présentation du contenu :

Ces fiches parcellaires concernent la totalité des parcelles de la commune ; les terrains qualifiés de "sol" ou "sol de maison" donnent lieu à la création d'une fiche de propriété bâtie, pas toujours conservée.
Lorsqu'une parcelle est supprimée (modification du tracé, division, remembrement), la fiche est annulée. Ces fiches annulées ont pu, suivant la période et suivant les communes, être laissées à leur place d'origine, constituer une série à part ou être détruites.
Il existe différents modèles de fiches suivant leur date d'ouverture : modèles R (années 1930), 3004 (fin des années 1930 aux années 1950), 6003 (années 1960 et 1970) et 6182 (années 1980). Il est à signaler que le modèle R est le seul établissant une concordance avec les anciennes parcelles du cadastre napoléonien.